L’éleveur a été condamné à payer 106.000 euros à ses voisins ©Freepik
Les citadins ont du mal à s’acclimater avec la vie à la campagne et veulent imposer leur mode de vie. Ces comportements conduisent à des cas extrêmes où, comme ici, des néoruraux vont porter plainte contre leur voisin agriculteur pour «troubles du voisinage». Ils ne supportaient pas «le bruit et l’odeur» de ses vaches. La justice leur a donné raison et a condamné l’agriculteur à une très lourde peine financière.
L’éleveur a été condamné à payer 106.000 euros à ses voisins
Les faits se sont déroulés dans l’Oise. En 2010, Vincent Verschuere, éleveur bovin, a fait construire un hangar dans son exploitation située au centre du village de Saint-Aubin-en-Bray. L’éleveur a investi 600.000 euros pour construire ce bâtiment de 2800 m², abritant notamment une stabulation. Respectant toutes les procédures administratives, il a obtenu une dérogation préfectorale, les premiers habitants se trouvant à moins de 100 m. Toutefois, ses voisins se sont plaints de «nuisances olfactives et sonores» et ont porté l’affaire devant les tribunaux. Le juge leur donnera raison, malgré l’autorisation préfectorale, et ils obtiendront l’annulation de son permis de construire en 2013 puis sa condamnation pour «troubles anormaux de voisinage» en 2018.
La Cour d’appel d’Amiens confirme le jugement de première instance
La Cour d’appel d’Amiens a confirmé, en mars 2022, la condamnation prononcée par le tribunal de Beauvais, reconnaissant ainsi les «nuisances olfactives et sonores» émanant du bâtiment. Enfin, jeudi 7 décembre, la Cour de cassation a estimé que «les bâtiments agricoles litigieux se (situent) en zone urbaine du village, […] au sein de laquelle sont en principe interdites les constructions et installations dont la présence est incompatible avec la vie de quartier en raison des nuisances occasionnées». La peine de l’éleveur est donc confirmée et il doit payer 106.000 euros de dommages et intérêts à ses voisins. Pour payer cette somme, Vincent Verschuere a dû contracter un prêt bancaire sur sept ans et a bénéficié d’une aide de 40.000 euros de la région Hauts-de-France, sans laquelle il aurait dû «mettre la clé sous la porte».
Petite anecdote : C’est une histoire vraie que vous connaissez tous. Un parisien s’est installé en Dordogne il y a quelques années et s’est plaint du chant du coq. Lors du procès qui s’ensuivit, tous les gens de la région sont venus au tribunal avec leurs animaux de ferme (pas les vaches, rassurez-vous).
Le tribunal a tout de même donné raison au parisien et le malheureux fermier a du se séparer de son coq. Si l’affaire jusqu’au jugement avait fait grand bruit, tout le reste est resté sous silence. Alors, je vous le révèle. Ce bon parisien s’est vu ensuite fait tourner le dos par tous les habitants du coin et surtout, les commerçants ont refusé de lui vendre quoi que ce soit . Notre bon parisien, dépité, a fini par revendre et quitter les lieux.
Super au moins un parigot qui n’a pas pu imposer sa loi, sa façon de vivre et a récolter ce qu’il a semé. Bon débarras il aurait dû rester dans sa ville polluée à tous les niveaux. Malheureusement c’est partout pareil les parigots se prennent pour le centre du monde alors qu’ils n’ont aucune éducation, ne connaissent rien au métier de fermier, eux qui vivent dans le béton, le bruit, les vapeurs de pots d’échappement (et ça cela ne les gêne pas du tout ces crétins)…
Merci pour cette histoire et BRAVO aux gens du village et aux commerçants. En plus, au lieu d’un coq c’est 10 qu’il aurait fallu mettre.
J’aime bien le titre parce qu’il démontre que les français ont compris d’où venait le problème. Il faut se dépêcher à faire une loi, là aussi, où les malheureux provinciaux pourront continuer à vivre tranquillement chez eux avec leurs animaux, leurs cloches d’église, le chant du coq et les odeurs qui ne les dérangent pas. Il faut faire cesser ce principe où les parisiens, après une vie tonitruante à Paris, on droit de venir se reposer à la campagne en faisant taire les bouseux pour qu’ils puissent dormir.
Bonjour,
en lisant le contenu de l’article où je lis que lorsque ces parisiens sont arrivés, ce bâtiment de 2800 m² n’existait pas. Quid de la poule ou de l’oeuf ? Pourquoi attaquer ces parisiens si l’agriculteur a changé la donne ?
Connaissez-vous le nom de celui qui a signé cette dérogation préfectorale ? Celle-ci coûte 40.000 euros à la région Hauts-de-France.
N’oublions pas que certains villages sont heureux d’accueillir de nouvelles familles pour garder leurs écoles.
Bonne journée,
Dan
A lire votre commentaire , on ne serait pas surpris que vous soyez Parisien ? Et vous feriez la même chose que ces personnes qui ont fait condamner cet agriculteur !! Rester dans vos villes et foutez la paix à ces agriculteurs qui pour la plupart sont là depuis des générations , et ce sont les mêmes qui vous font manger à Paris !!
Bonjour,
pour votre information : Lundi 4 décembre, une proposition de loi visant à limiter ce genre de plaintes contre les agriculteurs, a été adoptée par l’Assemblée nationale.
Cordialement,
Dan
Je sait et je suis très content pour eux , j’écoute les infos , mais l’objet de mon propos était pour votre premier commentaire !!
c’est super l’argent va supprimer les odeurs et désagrément par magie. je serai cet agriculteur je verserai ce pognon sur un compte séquestre chez un huissier et certainement pas le verser à ces cons de parigots merdeux.
De plus le village doit être coupé en deux les pro agriculteurs les anti agriculteurs. ces tensions risquent de dégénérer
toute la chaine décisionnelle du maire à la prefecture en passant par le tribunal a été lamentable
car les vaches resteront bien dans leur nouvelle étable et les odeurs aussi aha ah ah !!!
le mieux c’est de pourrir la vie de ces cons jusqu’à ce qu’il partent
Entièrement d’accord avec vous, ces c…s de parisiens n’ont qu’à rester dans leur ville pourrie.
Par contre dans cette affaire, l’état devrait être condamné à la place de l’agriculteur car c’est la préfecture qui a autorisé la construction.
Cela montre une nouvelle fois le niveau des pouvoirs publics. Pauvre France !
Si tu veux vivre dans les odeurs de pots d’échappement, ne vient pas à la campagne. Un parisien peut-il faire interdire le carillons de Notre Dame ?
Plutôt : un paysan s’installant à Paris peut-il faire interdire les carillons de Notre-Dame ou de toute autre église qui fait sonner ses cloches parce que cela le dérange??? Je suis pour un rendre à césar ce qui lui appartient : dans ce cas tu viens nous casser les pieds à la campagne, je vais aller te casser les pieds dans ta ville pourrie.